Poggio Conditions générales de vente

Date de mise à jour : 2023

Les présentes conditions régissent les ventes et l’utilisation du site de vente en ligne Poggio.cc, édité par la société : L & A INVEST, Numéro RCS : Cannes B 841 448 905 de produits spécialisés et dérivés de la marque Poggio.

Tout commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserves de l’acheteur aux conditions en vigueur à la date d’enregistrement de la commande.

Poggio se réserve le droit de modifier les présentes contions à tout moment en les publiant sur le site Poggio.cc. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web.

Information sur le produit :

Tous les produits mis en vente sur le site Poggio.cc sont décrits en détail sur chaque page correspondante. Poggio s’efforce toujours de décrire et présenter aussi précisément que possible les produits et leurs caractéristiques par le biais de photographies et de descriptions écrites détaillés. Le client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Poggio déploie tous les efforts possibles pour fournir des images et descriptions de qualité, mais ne peut malheureusement pas garantir l’exactitude absolue des couleurs et des détails des images sur le site web. De légères différences peuvent apparaître en fonction des navigateurs Internet ou des écrans utilisés (les images peuvent être redimensionnées pour s’adapter à l’écran ou en raison des techniques photographiques employées). De plus, Poggio applique une politique d’amélioration continue de ses produits afin d’offrir ce qu’elle considère comme la meilleure relation qualité-prix. La société Poggio travaille de plus avec différents fournisseurs afin de sécuriser les approvisionnements. Ces fournisseurs, ayant leur propre standard de production, peuvent engendrer des différences jugées mineures et sans écarts de qualité par le service technique Poggio. Pour ces raisons, Poggio s’autorise le droit de modifier à tout moment et sans préavis les caractéristiques des produits, prix, emballages et tout service connexe. Avant de passer une commande, la société Poggio demande à ses clients à vérifier soigneusement les détails des produits afin de prendre connaissance des dernières possibles mise à jour. Enfin, le prix des produits présentés sur le site web n’inclut pas les frais d’expédition de la commande ou des éventuels frais supplémentaires qui seront indiqués au client lors de la passation de la commande. Ces frais d’expédition varient selon l’adresse de livraison, le poids et le volume des produits.

Prix :

Les prix indiqués sur le site sont en euros toutes taxes comprises pour les pays de l’union Européenne, hors éventuels frais de traitement et d’expédition qui seront détaillés sur le récapitulatif de la commande avant sa validation.

Pour toute commande passée vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est considéré comme importateur du produit et des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles par le pays d’importation. Ces droits et sommes seront à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays.

Toute commande, quelle que soit le pays origine de la commande, sont payables en euros.

Poggio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé sera sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Poggio s’autorise l’application de remises, sur des articles spécifiques, dans le cadre de période de soldes, ventes privées ou de déstockage. Ces prix remisés ne seront applicables que sur les produits disponibles en stocks à la date de la commande et ne pourront être octroyées rétroactivement sur des commandes passées avant la mise en place de la remise.

La propriété des produits restant à Poggio jusqu’au paiement complet du prix.

En complément, tout risque lié aux produits (endommagement, perte…) seront transférés à l’acquéreur dès qu’il prendra possession physiquement des produits commandés.

Obligation du client :

Le client déclare et garantit :

– Etre un consommateur au sens de l’art. liminaire du Code de la consommation,

– Etre majeur et capable juridiquement, n’agissant pas en qualité de professionnel,

– que les données fournies aux fins de l’exécution de la commande (ses coordonnées, ses données personnelles et toute autre information utile à la commande) sont véridiques et correctes.

 Commande :

Le client souhaitant passer commande de produits Poggio, se connecte sur le site, sélectionne les produits désirés et valide la commande. Il peut ensuite procéder au paiement après avoir accepté les conditions générales de ventes. Pour cela, il se connecte à son compte en saisissant son identifiant et son mot de passe personnel, ou renseigne les informations nécessaires à la création de ce dernier. La mise à disposition et l’enregistrement des informations nominatives fournies dans le cadre de la vente à distance est obligatoire. Ces informations sont requises au traitement, à la livraison et à l’établissement des factures..

Le Client devra contacter le service client de Poggio.cc s’il souhaite l’annulation de sa commande. Cette annulation pourra être réalisé sans frais à tout moment avant l’expédition des Produits. Après expédition, les produits devront-être retournés à Poggio dans le cadre de l’article Rétractation / Retour.

La société Poggio pourra ne pas enregistrer un paiement, et ne pas confirmer une commande en cas de problème d’approvisionnement, de difficulté de traitement de la commande ou pour tout autre raison que ce soit afin d’éviter tout risque de litige avec le client.

Séries limitées et éphémères en précommandes :

Le site Poggio.cc propose des séries limitées et éphémères en précommande dont la concrétisation est liée à un objectif de commande minimum. Le client est informé que si cette objectif n’est pas atteint à la fin de la date limite de l’opération, il sera remboursé de la totalité de son achat pré-commandé dans un délai de quatorze (14) jours à compter de l’annulation de la Précommande, et la production de l’article précommandé ne sera pas lancée. En complément, les quantités de production étant limitée aux quantités pré-commandés, le client reconnait pouvoir ne pas changer de taille après réception. Le client garde cependant son droit de rétractation décrit dans le paragraphe concerné. Tout comme pour les commandes, toute précommande sera confirmée lors de la validation de la commande par le Client et impliquant l’acceptation par le Client des CGV et des caractéristiques essentielles des Produits. En cas de Précommande, les sommes versées en avance par le Client ne constituent pas des arrhes, au sens de l’article 1590 du Code Civil.

Paiement :

La validation de la commande engage le client qui a obligation de régler le montant total des produits commandés

Le paiement des achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé SSL SECURE SHOPPING via Stripe.

Le débit est réalisé dès la validation de la commande.

Le client s’engage à fournir des informations correctes et véridiques utiles à l’exécution de transaction.

Suite à la validation de la commande, le client réserva un mail sur l’adresse enregistrée récapitulant les articles commandés ainsi que le détail des prix et frais associés à la transaction.

Disponibilité :

Le Client reconnaît et accepte que les informations indiquées sur le site concernant la disponibilité des articles ne sont pas mises à jour en temps réel, compte tenu notamment des éventuelles commandes simultanés passées sur le site, et que, par conséquent, la disponibilité réelle des différents produits peut varier par rapport aux informations indiquées sur le site. En cas d’indisponibilité de produit après enregistrement de votre commande, le service client POGGIO vous en informera par mail. Il vous proposera une solution alternative ou bien votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé.

Rétractation / Retour :

Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours, à compter de la réception du produit, pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, sans avoir à motiver sa décision . Les articles retournés doivent être dans leur emballage d’origine et doivent être dans un état identique à leur état de réception, c’est-à-dire non lavés et non utilisés, exempts d’éraflures, d’égratignures, de taches ou de cheveux et toujours munis de leur étiquette. Les articles devront être obligatoirement emballés dans leur sac d’origine et protégés par une boîte carton évitant tout dommage pendant le transport retour, afin qu’ils arrivent dans le même état que celui d’origine. Cela permettra un traitement fluide et sans problème du retour. Les produits endommagés ou ne répondant pas aux exigences citées ci-dessus, pourront conduire à un rejet de la demande de droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge. Enfin, si le colis est perdu ou endommagé lors du retour produit, le coût du dommage est à la charge du client, il lui est donc recommandé au d’utiliser un service d’envoi suivi.

Le Client doit retourner le produit sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après avoir communiqué sa décision de rétractation, à l’adresse suivante : [à compléter].

Le Client peut exercer son droit de rétractation en envoyant une notification écrite par e-mail indiquant la référence de la commande et la référence du produit concerné au service client POGGIO dans le délai indiqué ci-dessus.

En cas de validation de la procédure de rétractation, POGGIO effectuera le remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits selon le même mode de paiement que celui utilisé pour l’achat. Si le produit retourné a été payé dans une devise autre que l’euro, le remboursement est effectué dans la même devise que l’achat. En raison des variations des taux de change entre l’euro et les autres devises, le montant remboursé peut être supérieur ou inférieur au prix payé initialement.

Enfin la société POGGIO s’autorise à appliquer des frais de traitement aux retours non autorisés ou contenant un ou des produit(s) non éligibles au droit de rétractation. Conformément aux dispositions de l’article 121-21-28 du code de la consommation, il est notamment rappelé que le droit de rétraction ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés selon les spécificités du client ou nettement personnalisés tels que des produits fabriqués sur-mesure ou retouchés ou à la fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

 GARANTIE ET PRODUITS DÉFECTUEUX :

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation ainsi qu’à la garantie légale des vices cachés consacrée aux articles 1641 et suivants du code civil.. Le client peut exercer ces garanties en adressant sa demande r au service client POGGIO en utilisant le formulaire de réclamation mise à disposition sur son site.

Garantie légale de conformité

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, Poggio vous rappelle que vous :

• disposez d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du produit que vous avez commandé pour agir à son encontre;
• pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du produit que vous avez commandé, sous réserve des conditions de coût mentionnées à l’article L. 217-9 du code de la consommation. Dans l’hypothèse où la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, vous pouvez rendre le bien et vous faire restituer le prix ou garder le bien et vous faire rendre une partie du prix ;

Garantie légale contre les vices cachés

En outre, vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés conformément aux dispositions de l’article 1641 du code civil. Dans cette situation, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à 1644 du code civil.

Rappel des dispositions légales

Article L. 217-4 du code de la consommation

Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 217-5 du code de la consommation

Le bien est conforme au contrat : 1/ S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant: – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2/ Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 217-12 du code de la consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la délivrance du bien.

Article L. 217-16 du code de la consommation

Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.

Article 1641 du code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er du code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 Livraison :

Les produits seront livrés à l’adresse de livraison que vous aurez indiquée lors du processus de commande. Le délai de réception sera lié aux options de livraison choisi sur la page de validation de la commande. En cas de retard d’expédition, le service client POGGIO vous adressera un mail à l’adresse indiqué lors de votre commande pour vous informer du nouveau délai prévu.

. En cas de livraisons par un transporteur tiers ou non, POGGIO ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous ou par retard dans le processus de livraison du transporteur tiers.

POGGIO prépare la commande :

– dans un délai de 72h (hors week-end et jours fériés) à compter de la confirmation de la commande par Poggio lorsque le produit est en stock ;

– dans un délai de 72h (hors week-end et jours fériés) à compter du réapprovisionnement du stock dans le cas d’une indisponibilité temporaire.

POGGIO expédie ces articles avec des transporteurs reconnus tel que Colissimo, DHL/FedEx…. dans le monde entier. Les tarifs d’expédition sont indiqués lors de la validation de la commande lors de la sélection du mode d’expédition.

La livraison des articles est effectuée par le coursier à l’adresse de livraison définie par le Client au moment de la commande ou en relais. Toutes les informations requises pour la livraison doivent être remplies correctement. POGGIO ne peut-être tenu pour responsable en cas d’échec de la livraison dû à une adresse ou un numéro de téléphone incorrects. Tous les frais supplémentaires résultant de complications lors de la livraison ou de la non-livraison seront à la charge du Client.

La livraison des produits pourra-être suivi en ligne au travers du tracking et de site du transporteur sélectionné.

Promotion :

Les codes de réduction ne peuvent pas être cumulés à d’autres promotions ou réductions, sauf indication contraire. Ils sont temporaires et ils ne peuvent pas être appliqués en dehors de leur période de validité.

Responsabilité :

Poggio ne sera uniquement responsable des dommages directs à l’exclusion de tout dommage indirect. La responsabilité de Poggio ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ; en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit du fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure.

Le client est seul responsable du préjudice direct ou indirect qu’il est susceptible de subir du fait d’informations inexactes, incomplètes, et/ ou trompeuses qu’il fournirait lors de la passation de sa commande ou en l’absence de mise à jour de ces informations, ce dont il assume seul les conséquences.

Les risques de perte ou d’endommagement des produits sont transférés au client au moment où il prend, ou un tiers qu’il a désigné, physiquement possession du produit.

De convention expresse, les données du transporteur, de la commande, de l’intermédiaire de paiement ou du compte du client constitueront le principal mode de preuve entre le client et Poggio.

Dans tous les cas d’inexécution des obligations par le client, le prix versé à la commande reste acquis à Poggio à titre d’indemnité.

 Législation applicable :

Les produits Poggio répondent à la législation française. La responsabilité de Poggio ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il est de la responsabilité de l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services Poggio. De plus, Poggio ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou de son emballage.

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de divergence entre la version française des conditions générales et une ou plusieurs version(s) en langues étrangères, la version en langue française prévaudra.

En cas de litige ou de réclamation, le Client s’adressera tout d’abord au service client POGGIO.cc pour obtenir une solution amiable.

La législation Française prévoit que tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec un professionnel. La médiation de la consommation s’applique à tout litige national ou transfrontalier entre un consommateur et un professionnel dans le cadre de l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services. Pour plus d’information, consulter le lien suivant : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

En cas d’échec de la médiation, les présentes conditions sont régies par la législation Française, et tout litige sera soumis aux tribunaux Français.

Informatiques et libertés :

Afin de fournir les services proposés sur le Site Poggio.cc est amené à traiter des données personnelles vous concernant, notamment celles qui auront été collectées lors de votre inscription sur le site, ou lors de la passation de votre commande.

Ces informations et données sont strictement nécessaires à la gestion des commandes, à l’exécution et au suivi des relations commerciales, ainsi qu’à des fins statistiques internes. Ces données peuvent être transmises aux sociétés qui participent à ces relations (telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes) pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces données sont également conservées afin de poursuivre des objectifs de sécurité, d’identification, d’amélioration et de personnalisation des services.

Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Pour cela, il lui suffit d’envoyer un mail à l’adresse contact@poggio.cc et les dispositions nécessaires seront prises immédiatement. 

Nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations sur l’utilisation des données personnelles par Poggio.

Poggio peut être amener à divulguer vos renseignements personnels si la loi l’y oblige à le faire ou si vous violez les Conditions Générales de Vente qui régissent le site.

LIENS DE TIERS et Propriété intellectuelle :

De manière générale, les fournisseurs tiers vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.

Cependant, certains tiers, comme par exemple, les passerelles de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achat.

En outre, certains contenus, produits et services disponibles au travers du site Poggio.cc incluent des éléments provenant de tierces parties.

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Le site web sur lequel le lien est établi après autorisation de Poggio,  ne contiendra aucune marque, nom, logo, slogan ou autres signes distinctifs appartenant à Poggio, sans autorisation écrite préalable de la société Poggio.

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COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS :

Le site Poggio.cc propose un contenu interactif à ses clients qui peuvent être amené à soumettre des propositions de design ou de contenu créatifs au travers de commentaires, par e-mail, courrier, ou autre moyen de communication. Par ce biais, le client accorde les droits, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média sans autorisation préalable. Poggio ne sera pas et ne devra pas être tenus de maintenir la confidentialité de ces éléments ou de payer une compensation à quiconque pour leur utilisation

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